Mentions légales
(conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique – LCEN)
Éditeur du site
En application des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.controlattitudeprogram.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le présent site est édité par :
Control Attitude Program®
Responsable de publication : Olivier PAIRON
Statut juridique : Entreprise individuelle
Numéro SIRET : 40922288200089
Lieu d'activité : 7 avenue d'Alsace 06240 Beausoleil
Adresse e-mail : contact@controlattitudeprogram.com
Téléphone : 0680924784
Hébergement
Conformément à l’article 6-I-2 de la LCEN, le site est hébergé par Ionos
Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site https://www.controlattitudeprogram.com/, ainsi que les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels et contenus pédagogiques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment les articles L.111-1 et suivants.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption du service.
